3457

Motion Retiré(e)

Évaluation des émissions de CO2 de l'armée

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A propos du dossier

Évaluation des émissions de CO2 de l'armée

Document de dépôt
3457 Retiré(e)
Dernière mise à jour · 10.11.2022
Informations
Type
Motion
Date de dépôt
10.03.2021
Date d'évacuation
10.11.2022

Activités liées au dossier

Activités liées au dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
10.03.2021 Déposé(e) en séance publique n°40 Marc Goergen
Document de dépôt
10.03.2021

Renvoyé(e) en commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire; Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
Décision prise en séance publique n°40, le 10-03-2021

 Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
10.11.2022 Retiré(e)
 Chambre des Députés