Commission de l'Environnement
Commission du Développement durable

Réunion - 11 juin 2015

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Préparation du débat d'orientation sur les parcs naturels

  2. à partir de 11h30: (uniquement pour les membres de la Commission de l'Environnement) Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 29 avril 2015

  3. Dossier parlementaire n°6791 : Projet de loi modifiant l'article 5quinquies, paragraphe 1er, point b) de la loi modifiée du 23 décembre 2004 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

    • - Rapporteur: Monsieur Henri Kox - Adoption du projet de rapport

  4. Dossier parlementaire n°6771 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 mars 2012 relative aux déchets

    • - Rapporteur: Monsieur Gérard Anzia - Adoption d'une série d'amendements parlementaires

  5. Examens des documents européens suivants: COM(2015)158: RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN - Expérience acquise dans la mise en oeuvre de la directive 2003/122/Euratom relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines COM(2015)219: RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN - L'état de conservation de la nature dans l'Union européenne - Rapport concernant l'état de conservation des types d'habitats et des espèces couverts par la directive « Oiseaux » et la directive « Habitats » et tendances observées, pour la période 2007-2012, conformément à l'article 17 de la directive « Habitats » et à l'article 12 de la directive « Oiseaux »

  6. Divers - participation d'un membre de la majorité et d'un membre de l'opposition à la 21e conférence des parties (COP-21) à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, qui aura lieu du 30 novembre au 15 décembre 2015 à Paris - invitation à un déjeuner de l’Ambassadeur de France le 25 juin 2015 à 12h30