Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

Réunion - 12 décembre 2005

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 novembre 2005

  2. Dossier parlementaire n°5478 : Projet de loi portant approbation de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, adoptée par la Conférence générale de l'UNESCO à Paris, le 17 octobre 2003

    • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

  3. Demande de M. Claude Adam relative à l'organisation d'une visite des annexes de la Bibliothèque nationale

  4. Divers