Commission du Développement durable

Réunion - 7 mars 2012

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions du 15 février (matin et après-midi) 2012

  2. Dossier parlementaire n°6357 : Projet de loi relatif à la transformation et à l'extension du Lycée Hubert Clement à Esch-sur-Alzette

    • - Rapporteur : Monsieur Marc Spautz - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

  3. COM (2011) 898 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL - Une vision européenne pour les passagers : Communication sur les droits des passagers dans tous les modes de transport - Examen du document

  4. COM(2012) 46: RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Mise en œuvre de la stratégie thématique en faveur de la protection des sols et activités en cours - Examen du document

  5. COM(2012) 60: COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - L'innovation au service d'une croissance durable : une bioéconomie pour l'Europe - Examen du document

  6. Divers