Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

Réunion - 16 mai 2011

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 25 octobre 2010, 19 janvier 2011, 3 février 2011, 1er mars 2011, 7 mars 2011 et 15 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6277 : Projet de loi modifiant la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens

    • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

  3. COM (2011) 193 : Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL déterminant les mesures relatives à la fixation des aides, des restitutions et des prix concernant l'organisation commune unique des marchés agricoles - Présentation du document et contrôle du respect du principe de subsidiarité

  4. COM (2011) 214 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL sur les répercussions socioéconomiques de la culture d'OGM établi sur la base des contributions des Etats membres, conformément à la demande formulée dans les conclusions du Conseil «Environnement» de décembre 2008 - Présentation du document

  5. Visite de la station de biométhanisation du 26 avril 2011 - Debriefing et débat général sur la biométhanisation au Luxembourg

  6. Divers