6385

Projet de loi Publié(e) au Journal Officiel

A propos du dossier

Projet de loi relatif à la rénovation de l'Athénée de Luxembourg

Résumé du dossier
6385 Publié(e) au Journal Officiel
Dernière mise à jour · 21.08.2012
Informations
Type
Projet de loi
Auteur
Claude Wiseler
Date de dépôt
25.01.2012
Commission

Activités liées au dossier

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Activités liées au dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
25.01.2012 Déposé Claude Wiseler
25.01.2012 Commission pressentie Commission du Développement durable
08.02.2012 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) :
Commission du Développement durable
08.02.2012 - Désignation d'un rapporteur Commission du Développement durable
27.02.2012 Reportage: "89-Mio-Euro"-Gesetzprojet: de Kolléisch gëtt renovéiert
01.03.2012

Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable

Date prévisionnelle du rapport de commission : 06-06-2012

Commission du Développement durable
09.05.2012 Avis du Conseil d'Etat (8.5.2012) Conseil d'Etat
06.06.2012 Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable

Rapporteur(s) :
Commission du Développement durable
06.06.2012

- Rapporteur : Monsieur Fernand Boden - Présentation du projet de loi et examen de l'avis du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport

Commission du Développement durable
13.06.2012

Corrigendum
Ce document annule et remplace le document parlementaire 6385/2
Rapport de la Commission du Développement durable (6.6.2012)

14.06.2012

Premier vote constitutionnel (Vote Positif)

En séance publique n°33

Une demande de dispense du second vote a été introduite

14.06.2012 6385 - Projet de loi relatif à la rénovation de l'Athénée de Luxembourg - Rapporteur : Monsieur Fernand Boden
Séance publique n° 33
27.06.2012

Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (27-06-2012)

Evacué par dispense du second vote (27-06-2012)

Conseil d'Etat
21.08.2012 Publié au Mémorial A n°173 en page 2626