Plenary session No. 26

20 April 2010 • Time : 15:00
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    Flux de séance
    • 00:04:43

      Hommage à la mémoire de Monsieur Robert Angel, député honoraire

      • 00:04:43

        Intervention

        Laurent Mosar
    • 00:07:13

      Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne du 10 avril 2010 à Smolensk

      • 00:07:13

        Intervention

        Laurent Mosar
    • 00:09:21

      Communications

    • 00:10:35

      Ordre du jour

      • 00:11:25

        Intervention

      • 00:12:34

        Intervention

      • 00:13:15

        Intervention

        Félix Braz
      • 00:14:20

        Intervention

    • 00:15:26

      Heure de questions au Gouvernement

      • 00:15:52

        Intervention

      • 00:16:32

        Question N°51 du 20 avril 2010 de Monsieur Gilles Roth relative à l'application du système TMC (Traffic Message Channel) au Luxembourg, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:16:32

          Intervention

          Gilles Roth
        • 00:18:42

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:22:14

        Question N°52 du 18 avril 2010 de Monsieur Eugène Berger relative aux répercussions financières du nuage de cendres volcaniques sur les compagnies aériennes au Luxembourg ainsi que sur le dispositif à prendre afin de faciliter le rapatriement des citoyens luxembourgeois bloqués à l'étranger, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83) et Question N°53 du 19 avril 2010 de Monsieur Claude Haagen relative aux multiples conséquences suite à l'éruption du volcan islandais amenant 27 pays à restreindre ou fermer leur espace aérien, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:22:14

          Intervention

        • 00:24:50

          Intervention

          Claude Wiseler
        • 00:25:04

          Intervention

          Claude Haagen
        • 00:26:45

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:36:38

        Question N°54 du 20 avril 2010 de Monsieur François Bausch relative à une baisse de vitesse sur les autoroutes du Grand-Duché et notamment la A3, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:36:38

          Intervention

          François Bausch
        • 00:38:27

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:41:54

        Question N°55 du 20 avril 2010 de Monsieur Marc Angel relative à la procédure commodo/incommodo pour l'aéroport Findel et sur la gestion du bruit en relation avec les activités aéroportuaires, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:41:54

          Intervention

          Marc Angel
        • 00:43:31

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:48:23

        Question N°56 du 20 avril 2010 de Monsieur Fernand Kartheiser relative aux tarifs dans les transports publics, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:48:23

          Intervention

          Fernand Kartheiser
        • 00:49:52

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:52:42

        Question N°57 du 19 avril 2010 de Monsieur André Bauler relative à la mise en place de mesures préventives contre d'éventuelles courses folles dans les établissements scolaires, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

        • 00:52:42

          Intervention

          André Bauler
        • 00:54:21

          Intervention

      • 00:55:55

        Question parlementaire N°303 du 7 décembre 2009 de Madame Anne Brasseur relative aux cycles à pédalage assisté, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

        • 00:55:55

          Intervention

        • 00:58:43

          Intervention

          Claude Wiseler
    • 01:03:13

      Question avec débat N°10 de Madame Claudia Dall'Agnol au sujet de l'organisation et du fonctionnement des services de secours

      • 01:03:13

        Intervention

        Claude Haagen
      • 01:09:38

        Intervention

        Jean-Marie Halsdorf
      • 01:18:11

        Intervention

        Claude Haagen
      • 01:18:31

        Intervention

        Jean-Marie Halsdorf
    • 01:19:27

      5899 - Projet de loi portant réforme de l'assurance accident et modifiant: 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat ; 4. le Code du travail ; 5. la loi du 18 avril 2008 modifiée concernant le renouvellement du soutien au développement rural ; 6. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu - Rapportrice : Madame Lydia Mutsch

    • 02:56:20

      Ordre du jour

    • 02:56:31

      6066 - Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

    • 03:16:41

      6099 - Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol

    Liste de présence

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    Ordre du Jour

    1. Heure de questions au Gouvernement

    2. Question avec débat N°10 de Madame Claudia Dall'Agnol au sujet de l'organisation et du fonctionnement des services de secours

    3. Dossier parlementaire n°5899 : Projet de loi portant réforme de l'assurance accident et modifiant: 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat ; 4. le Code du travail ; 5. la loi du 18 avril 2008 modifiée concernant le renouvellement du soutien au développement rural ; 6. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu - Rapportrice : Madame Lydia Mutsch

    4. Dossier parlementaire n°6099 : Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol

    5. Dossier parlementaire n°6066 : Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

    Flux de séance

    • 00:04:43

      Hommage à la mémoire de Monsieur Robert Angel, député honoraire

      • 00:04:43

        Intervention

        Laurent Mosar
    • 00:07:13

      Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne du 10 avril 2010 à Smolensk

      • 00:07:13

        Intervention

        Laurent Mosar
    • 00:09:21

      Communications

    • 00:10:35

      Ordre du jour

      • 00:11:25

        Intervention

      • 00:12:34

        Intervention

      • 00:13:15

        Intervention

        Félix Braz
      • 00:14:20

        Intervention

    • 00:15:26

      Heure de questions au Gouvernement

      • 00:15:52

        Intervention

      • 00:16:32

        Question N°51 du 20 avril 2010 de Monsieur Gilles Roth relative à l'application du système TMC (Traffic Message Channel) au Luxembourg, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:16:32

          Intervention

          Gilles Roth
        • 00:18:42

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:22:14

        Question N°52 du 18 avril 2010 de Monsieur Eugène Berger relative aux répercussions financières du nuage de cendres volcaniques sur les compagnies aériennes au Luxembourg ainsi que sur le dispositif à prendre afin de faciliter le rapatriement des citoyens luxembourgeois bloqués à l'étranger, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83) et Question N°53 du 19 avril 2010 de Monsieur Claude Haagen relative aux multiples conséquences suite à l'éruption du volcan islandais amenant 27 pays à restreindre ou fermer leur espace aérien, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:22:14

          Intervention

        • 00:24:50

          Intervention

          Claude Wiseler
        • 00:25:04

          Intervention

          Claude Haagen
        • 00:26:45

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:36:38

        Question N°54 du 20 avril 2010 de Monsieur François Bausch relative à une baisse de vitesse sur les autoroutes du Grand-Duché et notamment la A3, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:36:38

          Intervention

          François Bausch
        • 00:38:27

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:41:54

        Question N°55 du 20 avril 2010 de Monsieur Marc Angel relative à la procédure commodo/incommodo pour l'aéroport Findel et sur la gestion du bruit en relation avec les activités aéroportuaires, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:41:54

          Intervention

          Marc Angel
        • 00:43:31

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:48:23

        Question N°56 du 20 avril 2010 de Monsieur Fernand Kartheiser relative aux tarifs dans les transports publics, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

        • 00:48:23

          Intervention

          Fernand Kartheiser
        • 00:49:52

          Intervention

          Claude Wiseler
      • 00:52:42

        Question N°57 du 19 avril 2010 de Monsieur André Bauler relative à la mise en place de mesures préventives contre d'éventuelles courses folles dans les établissements scolaires, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

        • 00:52:42

          Intervention

          André Bauler
        • 00:54:21

          Intervention

      • 00:55:55

        Question parlementaire N°303 du 7 décembre 2009 de Madame Anne Brasseur relative aux cycles à pédalage assisté, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

        • 00:55:55

          Intervention

        • 00:58:43

          Intervention

          Claude Wiseler
    • 01:03:13

      Question avec débat N°10 de Madame Claudia Dall'Agnol au sujet de l'organisation et du fonctionnement des services de secours

      • 01:03:13

        Intervention

        Claude Haagen
      • 01:09:38

        Intervention

        Jean-Marie Halsdorf
      • 01:18:11

        Intervention

        Claude Haagen
      • 01:18:31

        Intervention

        Jean-Marie Halsdorf
    • 01:19:27

      5899 - Projet de loi portant réforme de l'assurance accident et modifiant: 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat ; 4. le Code du travail ; 5. la loi du 18 avril 2008 modifiée concernant le renouvellement du soutien au développement rural ; 6. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu - Rapportrice : Madame Lydia Mutsch

    • 02:56:20

      Ordre du jour

    • 02:56:31

      6066 - Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

    • 03:16:41

      6099 - Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol