Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

Meeting - 26 January 2012

Sessions and meetings

Ordre du jour

  1. COM(2011) 787 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS ERASMUS POUR TOUS: le programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport COM(2011) 788 Proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL établissant «ERASMUS POUR TOUS» le programme de l'UE pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport SEC(2011) 1403 Impact Assessment SEC(2011) 1402 Résumé de l'analyse d'impact - Suite des travaux

  2. COM(2011) 883 Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement concernant la coopération administrative par l?intermédiaire du système d?information du marché intérieur SEC(2011) 1558 COMMISSION STAFF WORKING PAPER IMPACT ASSESSMENT SEC(2011) 1559 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RESUME DE L'ANALYSE D'IMPACT - Examen du document Uniquement pour les membres de la Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

  3. Docpa n°6364 : Projet de loi modifiant la loi du 12 janvier 2004 portant création d'un établissement d'enseignement secondaire technique à Redange-sur-Attert

    • - Désignation d'un rapporteur