Plenary session No. 31

12 June 2012 • Time : 14:30
Sessions and meetings
Flux de séance
  • 00:10:40

    Communications

  • 00:13:10

    Ordre du jour

    • 00:13:10

      Discours

      Laurent Mosar
    • 00:14:59

      Discours

    • 00:18:34

      Intervention

      Octavie Modert
    • 00:19:48

      Intervention

  • 00:21:04

    Dépôt d'une résolution par Monsieur André Bauler concernant l'exploration par la Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports de la possibilité de la mise en place d'un projet-pilote d'une école fondamentale bilingue offrant une alphabétisation en français et en allemand

    • 00:21:04

      Discours

      André Bauler
  • 00:21:46

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:22:03

      Question N°165 du 12 juin 2012 de Madame Martine Mergen relative au médecin de référence, adressée à Monsieur le Ministre de la Santé. (Art. 83) et Question N°166 du 12 juin 2012 de Monsieur Jean Colombera relative au médecin de référence, adressée à Monsieur le Sécurité sociale

      • 00:22:16

        Discours

      • 00:25:07

        Discours

      • 00:27:21

        Discours

        Mars Di Bartolomeo, Mars Di Bartolomeo
    • 00:34:58

      Question N°167 du 11 juin 2012 de Monsieur Fernand Etgen relative à la réforme de la loi sur l'enseignement musical, adressée à Madame la Ministre de la Culture. (Art. 83)

      • 00:35:07

        Discours

        Fernand Etgen
      • 00:37:01

        Discours

        Octavie Modert
    • 00:42:50

      Question N°168 du 12 juin 2012 de Monsieur Marcel Oberweis relative à l'élaboration d'un « PIB du bien-être », adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur. (Art. 83)

      • 00:42:59

        Discours

      • 00:45:00

        Discours

    • 00:49:26

      Question N°169 du 12 juin 2012 de Monsieur Claude Adam relative au changement du poste de l'inspecteur général de l'enseignement fondamental et au changement éventuel des affectations aux différents arrondissements d'inspection, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

      • 00:49:35

        Discours

      • 00:51:12

        Discours

    • 00:53:21

      Question N°170 du 12 juin 2012 de Monsieur Serge Urbany relative à la participation des banques à la restructuration bancaire, adressée à Monsieur le Ministre des Finances. (Art. 83)

      • 00:53:30

        Discours

      • 00:56:05

        Discours

        Luc Frieden
    • 01:00:43

      Question N°171 du 11 juin 2012 de Monsieur André Bauler relative aux capacités des décharges pour déchets inertes, adressée à Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures. (Art. 83)

      • 01:00:54

        Discours

        André Bauler
      • 01:01:42

        Discours

    • 01:05:04

      Question N°172 du 12 juin 2012 de Monsieur Henri Kox relative au rapport final du test de résistance du parc nucléaire européen et coopération dans la Grande Région, adressée à Monsieur le Ministre de la Santé. (Art. 83)

      • 01:05:13

        Discours

        Henri Kox
      • 01:07:17

        Discours

        Mars Di Bartolomeo
    • 01:10:49

      Question N°173 du 12 juin 2012 de Monsieur Henri Kox relative au label luxembourgeois "Sans OGM - Ouni Gentechnik", adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural. (Art. 83)

      • 01:11:00

        Discours

        Henri Kox
      • 01:12:41

        Discours

  • 01:17:05

    Question élargie N°26 de Monsieur Claude Adam sur l'aide aux enfants "dys" dans nos écoles

    • 01:17:22

      Discours

    • 01:22:33

      Discours

  • 01:27:58

    Motion de Monsieur Claude Adam et de Monsieur André Bauler sur l'initiation dans les meilleurs délais des travaux préparatifs concernant la mise en place d'une direction d'école au niveau de l'enseignement fondamental luxembourgeois

    • 01:28:19

      Exposé

      André Bauler
    • 01:30:04

      Débat

      • 01:30:04

        Discours

        Marc Spautz
      • 01:33:22

        Discours

      • 01:35:03

        Discours

      • 01:38:33

        Discours

        Fernand Kartheiser
      • 01:40:40

        Discours

    • 01:43:46

      Vote

  • 01:44:34

    6302 - Projet de loi a) relative au stockage géologique du dioxyde de carbone b) modifiant la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau c) modifiant la loi du 20 avril 2009 relative à la responsabilité environnementale - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 02:07:31

    6411 - Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (UE) N° 995/2010 du Parlement Européen et du Conseil du 20 octobre 2010 établissant les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 02:15:53

    6412 - Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N° 2173/2005 du Conseil du 20 décembre 2005 concernant la mise en place d'un régime d'autorisation FLEGT relatif aux importations de bois dans la Communauté européenne - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 02:21:24

    Débat d'orientation sur le bilan et les perspectives luxembourgeoises en vue du Sommet des Nations Unis sur le développement durable Rio+20

    • 02:21:47

      Discours

      Camille Gira
      • 02:35:53

        Dépôt de la motion 1

        Camille Gira
    • 02:43:40

      Débat

      • 02:43:40

        Discours

      • 03:14:57

        Discours

      • 03:35:27

        Discours

      • 03:56:51

        Discours

        Fernand Kartheiser
      • 04:08:14

        Discours

      • 04:12:16

        Discours

      • 04:19:37

        Parole pour fait personnel

        Camille Gira
        • 04:23:21

          Intervention

          Fernand Kartheiser
    • 04:24:16

      Discours

    • 04:45:06

      Motion 1

    • 04:45:24

      Vote à main levée

  • 04:45:35

    Ordre du jour

Liste de présence

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Ordre du Jour

  1. Heure de questions au Gouvernement

  2. Question élargie N°26 de Monsieur Claude Adam sur l'aide aux enfants "dys" dans nos écoles

  3. Motion de Monsieur Claude Adam et de Monsieur André Bauler sur l'initiation dans les meilleurs délais des travaux préparatifs concernant la mise en place d'une direction d'école au niveau de l'enseignement fondamental luxembourgeois

  4. Dossier parlementaire n°6302 : Projet de loi a) relative au stockage géologique du dioxyde de carbone b) modifiant la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau c) modifiant la loi du 20 avril 2009 relative à la responsabilité environnementale - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  5. Dossier parlementaire n°6411 : Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (UE) N° 995/2010 du Parlement Européen et du Conseil du 20 octobre 2010 établissant les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  6. Dossier parlementaire n°6412 : Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N° 2173/2005 du Conseil du 20 décembre 2005 concernant la mise en place d'un régime d'autorisation FLEGT relatif aux importations de bois dans la Communauté européenne - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  7. Débat d'orientation sur le bilan et les perspectives luxembourgeoises en vue du Sommet des Nations Unis sur le développement durable Rio+20

Flux de séance

  • 00:10:40

    Communications

  • 00:13:10

    Ordre du jour

    • 00:13:10

      Discours

      Laurent Mosar
    • 00:14:59

      Discours

    • 00:18:34

      Intervention

      Octavie Modert
    • 00:19:48

      Intervention

  • 00:21:04

    Dépôt d'une résolution par Monsieur André Bauler concernant l'exploration par la Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports de la possibilité de la mise en place d'un projet-pilote d'une école fondamentale bilingue offrant une alphabétisation en français et en allemand

    • 00:21:04

      Discours

      André Bauler
  • 00:21:46

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:22:03

      Question N°165 du 12 juin 2012 de Madame Martine Mergen relative au médecin de référence, adressée à Monsieur le Ministre de la Santé. (Art. 83) et Question N°166 du 12 juin 2012 de Monsieur Jean Colombera relative au médecin de référence, adressée à Monsieur le Sécurité sociale

      • 00:22:16

        Discours

      • 00:25:07

        Discours

      • 00:27:21

        Discours

        Mars Di Bartolomeo, Mars Di Bartolomeo
    • 00:34:58

      Question N°167 du 11 juin 2012 de Monsieur Fernand Etgen relative à la réforme de la loi sur l'enseignement musical, adressée à Madame la Ministre de la Culture. (Art. 83)

      • 00:35:07

        Discours

        Fernand Etgen
      • 00:37:01

        Discours

        Octavie Modert
    • 00:42:50

      Question N°168 du 12 juin 2012 de Monsieur Marcel Oberweis relative à l'élaboration d'un « PIB du bien-être », adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur. (Art. 83)

      • 00:42:59

        Discours

      • 00:45:00

        Discours

    • 00:49:26

      Question N°169 du 12 juin 2012 de Monsieur Claude Adam relative au changement du poste de l'inspecteur général de l'enseignement fondamental et au changement éventuel des affectations aux différents arrondissements d'inspection, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

      • 00:49:35

        Discours

      • 00:51:12

        Discours

    • 00:53:21

      Question N°170 du 12 juin 2012 de Monsieur Serge Urbany relative à la participation des banques à la restructuration bancaire, adressée à Monsieur le Ministre des Finances. (Art. 83)

      • 00:53:30

        Discours

      • 00:56:05

        Discours

        Luc Frieden
    • 01:00:43

      Question N°171 du 11 juin 2012 de Monsieur André Bauler relative aux capacités des décharges pour déchets inertes, adressée à Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures. (Art. 83)

      • 01:00:54

        Discours

        André Bauler
      • 01:01:42

        Discours

    • 01:05:04

      Question N°172 du 12 juin 2012 de Monsieur Henri Kox relative au rapport final du test de résistance du parc nucléaire européen et coopération dans la Grande Région, adressée à Monsieur le Ministre de la Santé. (Art. 83)

      • 01:05:13

        Discours

        Henri Kox
      • 01:07:17

        Discours

        Mars Di Bartolomeo
    • 01:10:49

      Question N°173 du 12 juin 2012 de Monsieur Henri Kox relative au label luxembourgeois "Sans OGM - Ouni Gentechnik", adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural. (Art. 83)

      • 01:11:00

        Discours

        Henri Kox
      • 01:12:41

        Discours

  • 01:17:05

    Question élargie N°26 de Monsieur Claude Adam sur l'aide aux enfants "dys" dans nos écoles

    • 01:17:22

      Discours

    • 01:22:33

      Discours

  • 01:27:58

    Motion de Monsieur Claude Adam et de Monsieur André Bauler sur l'initiation dans les meilleurs délais des travaux préparatifs concernant la mise en place d'une direction d'école au niveau de l'enseignement fondamental luxembourgeois

    • 01:28:19

      Exposé

      André Bauler
    • 01:30:04

      Débat

      • 01:30:04

        Discours

        Marc Spautz
      • 01:33:22

        Discours

      • 01:35:03

        Discours

      • 01:38:33

        Discours

        Fernand Kartheiser
      • 01:40:40

        Discours

    • 01:43:46

      Vote

  • 01:44:34

    6302 - Projet de loi a) relative au stockage géologique du dioxyde de carbone b) modifiant la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau c) modifiant la loi du 20 avril 2009 relative à la responsabilité environnementale - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 02:07:31

    6411 - Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (UE) N° 995/2010 du Parlement Européen et du Conseil du 20 octobre 2010 établissant les obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 02:15:53

    6412 - Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N° 2173/2005 du Conseil du 20 décembre 2005 concernant la mise en place d'un régime d'autorisation FLEGT relatif aux importations de bois dans la Communauté européenne - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 02:21:24

    Débat d'orientation sur le bilan et les perspectives luxembourgeoises en vue du Sommet des Nations Unis sur le développement durable Rio+20

    • 02:21:47

      Discours

      Camille Gira
      • 02:35:53

        Dépôt de la motion 1

        Camille Gira
    • 02:43:40

      Débat

      • 02:43:40

        Discours

      • 03:14:57

        Discours

      • 03:35:27

        Discours

      • 03:56:51

        Discours

        Fernand Kartheiser
      • 04:08:14

        Discours

      • 04:12:16

        Discours

      • 04:19:37

        Parole pour fait personnel

        Camille Gira
        • 04:23:21

          Intervention

          Fernand Kartheiser
    • 04:24:16

      Discours

    • 04:45:06

      Motion 1

    • 04:45:24

      Vote à main levée

  • 04:45:35

    Ordre du jour