Plenary session No. 25

8 March 2011 • Time : 15:00
Flux de séance
  • 00:07:28

    Communications

  • 00:09:03

    Résolution relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement « OCM unique »), proposition législative émanant de la Commission européenne (COM (2010) 799) - Art. 168 (5) du Règlement de la Chambre

    • 00:09:55

      Vote à main levée

  • 00:10:12

    Rôle des affaires de la Chambre des Députés

  • 00:10:30

    Ordre du jour

  • 00:11:21

    Hommage à Monsieur Jean-Louis Schiltz

  • 00:12:44

    Vérification des pouvoirs et assermentation de Madame Diane Adehm

    • 00:15:50

      Interruption de 15h09 à 15h19

    • 00:25:54

      Intervention

    • 00:26:50

      Rapport

    • 00:29:22

      Procédure d'assermentation

      Diane Adehm
    • 00:30:27

      Discours

      Diane Adehm
  • 00:35:57

    Composition du Bureau

  • 00:36:12

    Composition de la Conférence des Présidents

  • 00:36:23

    Composition des commissions parlementaires et des délégations parlementaires luxembourgeoises auprès des assemblées parlementaires internationales

  • 00:37:46

    Ordre du jour

    • 00:37:46

      Intervention

    • 00:38:48

      Intervention

      Lucien Thiel
  • 00:39:22

    Question urgente N°1297 de Monsieur Xavier Bettel relative aux sanctions à l'encontre du Colonel Khadafi et de ses proches

    • 00:39:22

      Intervention

    • 00:43:13

      Intervention

      Luc Frieden
  • 00:50:33

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:50:48

      Question N°103 du 8 mars 2011 de Monsieur Marc Angel relative aux prix des taxis, adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur. (Art. 83)

      • 00:50:48

        Intervention

        Marc Angel
      • 00:53:24

        Intervention

      • 00:59:55

        Parole pour fait personnel

        François Bausch
    • 01:02:31

      Question N°104 du 4 mars 2011 de Monsieur André Bauler relative au futur site du Nordstad-Lycée, adressée à Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures. (Art. 83)

      • 01:02:31

        Intervention

        André Bauler
      • 01:04:42

        Intervention

    • 01:07:55

      Question N°105 du 7 mars 2011 de Monsieur Roger Negri relative aux mesures visant à inclure sur le marché de l'emploi les élèves ayant quitté l'école sans diplôme, adressée à Monsieur le Ministre du Travail et de l'Emploi. (Art.83)

      • 01:07:55

        Intervention

      • 01:09:45

        Intervention

    • 01:15:49

      Question N°106 du 8 mars 2011 de Monsieur Claude Adam relative à la nomenclature des différents cycles de l'école fondamentale, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

      • 01:15:49

        Intervention

      • 01:17:58

        Intervention

    • 01:19:10

      Question N°107 du 8 mars 2011 de Monsieur Marc Angel relative aux dangers des pointeurs laser pour les différents modes de transport et les sanctions éventuelles, adressée à Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures. (Art. 83)

      • 01:19:10

        Intervention

        Marc Angel
      • 01:21:42

        Intervention

    • 01:26:05

      Question N°108 du 8 mars 2011 de Monsieur Gast Gibéryen relative aux prix élevés des carburants, adressée à Monsieur le Ministre des Finances. (Art. 83)

      • 01:26:05

        Intervention

      • 01:28:59

        Intervention

        Luc Frieden
    • 01:32:26

      Question N°109 du 8 mars 2011 de Monsieur André Hoffmann relative à la législation nationale concernant les sanctions envers des pays tiers, notamment en ce qui concerne les transactions financières, adressée à Monsieur le Ministre des Finances. (Art. 83)

      • 01:32:26

        Intervention

      • 01:34:23

        Intervention

        Luc Frieden
  • 01:37:11

    Débat d'orientation sur la gouvernance économique au sein de l'UE et sur le pacte de convergence et de compétitivité projeté

    • 01:37:35

      Exposé

    • 02:02:50

      Débat

      • 02:02:50

        Intervention

        Lucien Thiel
      • 02:16:52

        Intervention

        Claude Meisch
      • 02:32:19

        Intervention

        François Bausch
        • 02:48:26

          Dépôt de la motion 1

          François Bausch
      • 02:49:14

        Intervention

        Fernand Kartheiser
      • 03:00:14

        Intervention

    • 03:03:33

      Intervention

    • 03:28:07

      Motion 1

      • 03:28:07

        Intervention

    • 03:29:06

      Renvoi en commission

  • 03:29:34

    6182 - Projet de loi relative aux garanties du Trésor en matière de droits de succession - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth

  • 03:36:26

    6194 - Projet de loi portant approbation de la Convention de sécurité sociale entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République Argentine, signée à Alcalá de Henares, le 13 mai 2010 - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol

Liste de présence

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Ordre du Jour
  1. Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

  2. Heure de questions au Gouvernement

  3. Débat d'orientation sur la gouvernance économique au sein de l'UE et sur le pacte de convergence et de compétitivité projeté

  4. Dossier parlementaire n°6182 : Projet de loi relative aux garanties du Trésor en matière de droits de succession - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth

  5. Dossier parlementaire n°6194 : Projet de loi portant approbation de la Convention de sécurité sociale entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République Argentine, signée à Alcalá de Henares, le 13 mai 2010 - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol

Flux de séance

  • 00:07:28

    Communications

  • 00:09:03

    Résolution relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement « OCM unique »), proposition législative émanant de la Commission européenne (COM (2010) 799) - Art. 168 (5) du Règlement de la Chambre

    • 00:09:55

      Vote à main levée

  • 00:10:12

    Rôle des affaires de la Chambre des Députés

  • 00:10:30

    Ordre du jour

  • 00:11:21

    Hommage à Monsieur Jean-Louis Schiltz

  • 00:12:44

    Vérification des pouvoirs et assermentation de Madame Diane Adehm

    • 00:15:50

      Interruption de 15h09 à 15h19

    • 00:25:54

      Intervention

    • 00:26:50

      Rapport

    • 00:29:22

      Procédure d'assermentation

      Diane Adehm
    • 00:30:27

      Discours

      Diane Adehm
  • 00:35:57

    Composition du Bureau

  • 00:36:12

    Composition de la Conférence des Présidents

  • 00:36:23

    Composition des commissions parlementaires et des délégations parlementaires luxembourgeoises auprès des assemblées parlementaires internationales

  • 00:37:46

    Ordre du jour

    • 00:37:46

      Intervention

    • 00:38:48

      Intervention

      Lucien Thiel
  • 00:39:22

    Question urgente N°1297 de Monsieur Xavier Bettel relative aux sanctions à l'encontre du Colonel Khadafi et de ses proches

    • 00:39:22

      Intervention

    • 00:43:13

      Intervention

      Luc Frieden
  • 00:50:33

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:50:48

      Question N°103 du 8 mars 2011 de Monsieur Marc Angel relative aux prix des taxis, adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur. (Art. 83)

      • 00:50:48

        Intervention

        Marc Angel
      • 00:53:24

        Intervention

      • 00:59:55

        Parole pour fait personnel

        François Bausch
    • 01:02:31

      Question N°104 du 4 mars 2011 de Monsieur André Bauler relative au futur site du Nordstad-Lycée, adressée à Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures. (Art. 83)

      • 01:02:31

        Intervention

        André Bauler
      • 01:04:42

        Intervention

    • 01:07:55

      Question N°105 du 7 mars 2011 de Monsieur Roger Negri relative aux mesures visant à inclure sur le marché de l'emploi les élèves ayant quitté l'école sans diplôme, adressée à Monsieur le Ministre du Travail et de l'Emploi. (Art.83)

      • 01:07:55

        Intervention

      • 01:09:45

        Intervention

    • 01:15:49

      Question N°106 du 8 mars 2011 de Monsieur Claude Adam relative à la nomenclature des différents cycles de l'école fondamentale, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

      • 01:15:49

        Intervention

      • 01:17:58

        Intervention

    • 01:19:10

      Question N°107 du 8 mars 2011 de Monsieur Marc Angel relative aux dangers des pointeurs laser pour les différents modes de transport et les sanctions éventuelles, adressée à Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures. (Art. 83)

      • 01:19:10

        Intervention

        Marc Angel
      • 01:21:42

        Intervention

    • 01:26:05

      Question N°108 du 8 mars 2011 de Monsieur Gast Gibéryen relative aux prix élevés des carburants, adressée à Monsieur le Ministre des Finances. (Art. 83)

      • 01:26:05

        Intervention

      • 01:28:59

        Intervention

        Luc Frieden
    • 01:32:26

      Question N°109 du 8 mars 2011 de Monsieur André Hoffmann relative à la législation nationale concernant les sanctions envers des pays tiers, notamment en ce qui concerne les transactions financières, adressée à Monsieur le Ministre des Finances. (Art. 83)

      • 01:32:26

        Intervention

      • 01:34:23

        Intervention

        Luc Frieden
  • 01:37:11

    Débat d'orientation sur la gouvernance économique au sein de l'UE et sur le pacte de convergence et de compétitivité projeté

    • 01:37:35

      Exposé

    • 02:02:50

      Débat

      • 02:02:50

        Intervention

        Lucien Thiel
      • 02:16:52

        Intervention

        Claude Meisch
      • 02:32:19

        Intervention

        François Bausch
        • 02:48:26

          Dépôt de la motion 1

          François Bausch
      • 02:49:14

        Intervention

        Fernand Kartheiser
      • 03:00:14

        Intervention

    • 03:03:33

      Intervention

    • 03:28:07

      Motion 1

      • 03:28:07

        Intervention

    • 03:29:06

      Renvoi en commission

  • 03:29:34

    6182 - Projet de loi relative aux garanties du Trésor en matière de droits de succession - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth

  • 03:36:26

    6194 - Projet de loi portant approbation de la Convention de sécurité sociale entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République Argentine, signée à Alcalá de Henares, le 13 mai 2010 - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol