3138
Résolution
Retiré(e)
Accompagnement proactif de la Conférence sur l'avenir de l'Europe
A propos du dossier
Accompagnement proactif de la Conférence sur l'avenir de l'Europe
Document de dépôt
3138
Retiré(e)
Dernière mise à jour
·
01.12.2023
Informations
- Type
- Résolution
- Date of submission
- 12.02.2020
- Date d'évacuation
- 01.12.2023
Références au dossier
Activités sur le dossier
Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
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12.02.2020 | Déposé(e) en séance publique n°24 | Claude Wiseler | |
12.02.2020 |
Renvoyé(e) en commission(s) : Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile |
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile |
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24.11.2023 |
Renvoyé(e) en commission(s) : Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
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01.12.2023 |
Retiré(e) |
Chambre des Députés |
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