8324

Projet de loi En commission
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A propos du dossier

Projet de loi portant réforme de la formation menant au brevet de maîtrise

Document de dépôt
8324 En commission
Dernière mise à jour · 18.01.2024
Informations
Type
Projet de loi
Author
Claude Meisch
Date of submission
09.10.2023
Committee
Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Reporter
Barbara Agostino

Activités sur le dossier

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Activités sur le dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
09.10.2023 Déposé Claude Meisch
Document de dépôt
09.10.2023 Commission pressentie Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
19.10.2023

Renvoyé en commission(s) : Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
14.11.2023 Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics (13.11.2023) Chambre des Fonctionnaires et Employés publics
8324/01 Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics (13.11.2023)
16.11.2023 Avis de la Chambre des Salariés (15.11.2023) Chambre des Salariés
8324/02 Avis de la Chambre des Salariés (15.11.2023)
21.11.2023 Avis de la Chambre de Commerce (14.11.2023) Chambre de Commerce
8324/03 Avis de la Chambre de Commerce (14.11.2023)
24.11.2023 Renvoyé en commission(s) : Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
19.12.2023 Avis dela Chambre des Métiers (18.12.2023) Chambre des Métiers
8324/04 Avis dela Chambre des Métiers (18.12.2023)
22.12.2023 Avis du Conseil d'État (22.12.2023) Conseil d'Etat
8324/05 Avis du Conseil d'État (22.12.2023)
02.01.2024 Avis de la Chambre d'Agriculture (2.1.2024) Chambre d'Agriculture
8324/06 Avis de la Chambre d'Agriculture (2.1.2024)
11.01.2024 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Madame Barbara Agostino 		Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Barbara Agostino
11.01.2024 - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 03 ) de la reunion du 11 janvier 2024
18.01.2024 - Rapporteur : Madame Barbara Agostino - Continuation des travaux Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 04 ) de la reunion du 18 janvier 2024